Recherche de brefs

La caractéristique Recherche de brefs vous permet d'effectuer des recherches dans la base de données de brefs d'exécution du ministère du Procureur général (MPG). Vous pouvez rechercher dans n'importe quel des bureaux d'exécution dans le système par nom du débiteur ou par numéro d'exécution pour toute la province de l'Ontario.

Vous avez deux options en recherchant les brefs d'exécution :

  1. Ouvrez un dossier.
  2. Sélectionnez l'onglet Rechercher.
  3. Depuis le menu déroulant Recherche, sélectionnez Brefs d'exécution forcée.
  4. Depuis le menu déroulant Par, sélectionnez Nom.
  5. Sélectionnez le Bureau d'application.
  6. Saisissez le nom convenable dans le champ Recherche effectuée par.
  7. Depuis les options Type de nom, sélectionnez Personne ou Entreprise.
  8. Saisissez soit le nom de l'entreprise, ou le prénom et nom de famille de la personne.
  9. Ajouter d'autres noms de débiteurs en sélectionnant le bouton Ajouter un nom

Conseil : Pour retirer un nom de la liste, sélectionnez le bouton Retirez.

  1. Sélectionnez le bouton Rechercher.

Les résultats de la recherche s'affichent.

  1. Sélectionnez le certificat, et sélectionnez le bouton Certificat de bref - PDF.

Le certificat s'affiche dans la fenêtre PDF.

  1. Pour télécharger le fichier PDF sur votre ordinateur, sélectionnez le bouton Télécharger tout.
  2. Enregistrez ou imprimez le fichier, comme souhaité.

Conseil : Une fois que le bref est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.

  1. Ouvrez un dossier.
  2. Sélectionnez l'onglet Rechercher.
  3. Depuis le menu déroulant Recherche, sélectionnez Brefs d'exécution forcée.
  4. Depuis le menu déroulant Par, sélectionnez Numéro.
  5. Sélectionnez le Bureau d'application.
  6. Saisissez le nom convenable dans le champ Recherche effectuée par.
  7. Saisissez le Numéro d'exécution forcée.
  8. Sélectionnez le bouton Rechercher.

Les résultats s'affichent.

Click to ClosePour générer le Rapport sur le bref

  1. Sélectionnez le bref d'exécution forcée dans la liste.
  2. Sélectionnez le bouton Rapport sur le bref - PDF.

Le rapport s'affiche dans la fenêtre PDF.

  1. Pour télécharger le fichier PDF sur votre ordinateur, sélectionnez le bouton Télécharger tout.
  2. Enregistrez ou imprimez le fichier, comme souhaité.